CH AC VdB, FPP 040, 4.1/4 PV AGIV,, 1968-2014 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 040, 4.1/4
Titre:PV AGIV,

Dates

Période de création:1968 - 2014

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 fourres Tourbillon

Zone du contenu et de la structure

Contenu:PV de la réunion des gérants, PV assemblées des agents immobiliers, PV comité élargi de l'AGIV, PV séances de comité, PV assemblées ordinaires et extraordinaire de l'AGIV, etc

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2 et 3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2014
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=549231
 

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