CH AC VdB, FPP 040, 4.1/10 Forfaits propriétaires, frais de gestion, contrat de gérance, cahier des charges pour le service de conciergerie, contrats de courtages, 1969-2011 (env.) (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 040, 4.1/10
Titre:Forfaits propriétaires, frais de gestion, contrat de gérance, cahier des charges pour le service de conciergerie, contrats de courtages

Dates

Période de création:1969 - env. 2011

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 chemise Tourbillon

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3

Zone des notes

Notes:Très lacunaire.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=549237
 

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