CH AC VdB, FPP 040, 4.4/2 PV assemblée constitutive et docs liés à la création de l'association et sa raison sociale en 1994, assemblées, 1994-2001 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 040, 4.4/2
Titre:PV assemblée constitutive et docs liés à la création de l'association et sa raison sociale en 1994, assemblées

Dates

Période de création:1994 - 2001

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 chemise Tourbillon
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2001
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=549613
 

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