CH AC VdB, FPP 040,4.5/9 Brochures, fascicules, 1970-1997 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-dossier

Zone d'identification

Cote:CH AC VdB, FPP 040,4.5/9
Titre:Brochures, fascicules

Dates

Période de création:1970 - 1997

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 enveloppe contenant 8 brochures, 7 bulletins

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bulletin d'information CIV (n°2 février, n°3 juillet et n°5 décembre 1970, n°6 février,n°7 juin et n°8 août 1971, janvier 1972 n°9)
Brochure : convention du 4.12.1970 entre l'union syndicale suisse d'une part et la fédération romande immobilière l'union romande des gérangs et courtiers en immeubles d'autre part, 1970
Brochure : économie d'énergie, résumé du cours de M. Michel Mauron, séminaire 17.12.1980, 1980
Brochure : économies d'énergie et logements, propriétaires et locataires, vous êtes concernés, Office fédéral de l'énergie, 1984
Brochure : votre propriété en Valais. Aperçu de la loi du 16.12.1983 sur l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger et de la législation cantonale valaisanne d'application, CIV et AVAIM, 1987
Brochure : accession à la propriété en Valais. Aperçu de la loi fédérale régissant l'acquisition d'immeubles par des personnes domiciliées à l'étranger et de la législation cantonale valaisanne d'application, CIV, AVAIM, 1997
Brochure : mémento du locataire, un guide pratique conçu pour renseigner et faciliter la vie de tous les jours, APGCI, Genève, 1995
Petit guide pratique du propriétaire, CIV, APF (association des propriétaires fonciers), sd (après 1986)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1997
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=549625
 

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