CH AEV, 4270-2024/14, 06.09.00.02 Documents généraux et suivi, 2010-2013 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 06.09.00.02
Titre:Documents généraux et suivi

Dates

Période de création:2010 - 2013

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 06.09.00.02/1: correspondance, assemblée générale du CREPA, compte et budget, publication et statuts, rapport d'activités et recherche, divers (2010-2013)
Dossier 06.09.00.02/2: correspondance générale, assemblée générale du CREPA, compte et budget, publication et statuts, rapport d'activités et recherches, documentation diverse (2010-2013)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:185
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2043
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=554347
 

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