CH AEV, 4270-2024/14, 08.01.00.02 Documents généraux et suivi, 2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 08.01.00.02
Titre:Documents généraux et suivi

Dates

Période de création:2007

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Atelier à Berne du 20.11.2007, réponse du Conseil fédéral concernant l'accréditation des écoles privées, correspondance et décisions du Conseil d'Etat, registre des écoles privées, informations diverses et articles de presse, formulaire d'identification.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:200
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2037
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=554838
 

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