CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.02 Documents généraux et suivi, 2004-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.02
Titre:Documents généraux et suivi

Dates

Période de création:2004 - 2005

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 liasses

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 09.01.00.02/1: bases légales, décisions, correspondance, rapports, planification et projets (2005)
Dossier 09.01.00.02/2: séances et procès-verbaux, newsletter, finances, rapport annuel, divers (2004-2005)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:213
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2035
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=555073
 

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