CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.04 Documents généraux et suivi, 2007-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.04
Titre:Documents généraux et suivi

Dates

Période de création:2007 - 2008

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bases légales, décisions et mandats, rapports, séances et procès-verbaux, correspondance, finances, rapports annuels, divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:214
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2038
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=555075
 

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