CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.06 Documents généraux et suivi, 2011-2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4270-2024/14, 09.01.00.06
Titre:Documents généraux et suivi

Dates

Période de création:2011 - 2013

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents légaux et décisions, rapports et correspondance, séances du conseil de fondation, groupe d'experts de l'Organ für Akkreditierung und Qualitätssicherung (OAQ), finances, rapports annuels.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:216
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2043
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=555077
 

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