CH AEV, SEVS, 2023/57, 2.1 Procès-verbaux des assemblées générales, 1971-2006 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SEVS, 2023/57, 2.1
Titre:Procès-verbaux des assemblées générales

Dates

Période de création:1971 - 2006

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les deux premiers PV datent de 1971, puis il y a un trou jusqu'en 1981.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2006
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558474
 

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