CH AEV, SEVS, 2023/57, 7.1.1 "L'année viticole" - statistique de l'économie vitivinicole en Suisse, 1970-2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, SEVS, 2023/57, 7.1.1
Titre:"L'année viticole" - statistique de l'économie vitivinicole en Suisse

Dates

Période de création:1970 - 2009

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Liasse
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 fourres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Rapports du contrôle officiel de la vendange par l'Office fédéral de l'agriculture (OFAG). Les dossiers contiennent les documents suivants :
- circulaires de l'OFAG concernant la contribution aux frais de stockage et les crédits supplémentaires pour indemnités de stockage;
- pronostics de vendanges;
- déclaration obligatoire de vendanges

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:6
Langue:Français, allemand

Zone des notes

Notes:Manquent les années 1973-1979, 1985-1986,1990-1991
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2009
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558534
 

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