CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.11.1 Séances et décisions, 1964-2005 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3220-2022/9, 1.1.11.1
Titre:Séances et décisions

Dates

Période de création:1964 - 2005

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient principalement des rapports de séance ou d'activité pour les années 2004 à 2005. Il contient également un rapport de séance pour les décomptes de travaux en 1964 ainsi que le message accompagnant la décision d'achat du Domaine des Barges par l'Etat du Valais en 1998 et sa décision l'année suivante d'instituer une Commission de surveillance concernant sa gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:4
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2035
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=558731
 

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