CH AEV, RIV, 2015/44, 37 48e édition (2007), 2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, RIV, 2015/44, 37
Titre:48e édition (2007)

Dates

Période de création:2007

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier et 1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:37/1. Programme
37/2. Procès-verbaux et Factures
37/3. Contrats et demandes de financement
37/4. Dossier Gendarmerie + Dossier Pompiers
37/5. Divers
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37/6. Pressbook

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=560516
 

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