CH AEV, RIV, 2015/44, 47 58e édition (2017), 2017 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, RIV, 2015/44, 47
Titre:58e édition (2017)

Dates

Période de création:2017

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:47/1. Programme
47/2. Convention et Statuts
47/3. Factures
47/4. Rapport
47/5. Contrats et demandes de financement
47/6. Police et Protection civile
47/7. Carnet de route
47/8. Divers

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:18
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2017
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=560526
 

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