CH AEV, 6900, 2026/3, 01.0101.03.04.01.12. 43 ème Commission permanente de surveillance pour l'aménagement hydroélectrique franco-suisse d'Emosson, 2009 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 6900, 2026/3, 01.0101.03.04.01.12.
Titre:43 ème Commission permanente de surveillance pour l'aménagement hydroélectrique franco-suisse d'Emosson

Dates

Période de création:2009

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossier contient :

- Le programme de la réunion et un bulletin d'inscription,
- un rapport relié (visite annuel du barrage, exploitation de l'aménagement hydroélectrique, exploitation du téléphérique de Barberine, synthèse des charges financières d'EDF et d'ATEl),
- le rapport de gestion 2007-2008 d'Electricité d'Emosson SA.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2039
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=578060
 

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