CH AEV, 3210-1997/7, 30.05.05.01.01 Subsides refusés ou irréguliers pour l'élimination du bétail, 1960-1981 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 3210-1997/7, 30.05.05.01.01
Titre:Subsides refusés ou irréguliers pour l'élimination du bétail

Dates

Période de création:1960 - 1981

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Dossiers
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ce dossiers contient 5 sous-dossiers (classement chronologique par année):

1. 1960-1961 (boîte 2)
2. 1969-1973 (boîte 2)
3. 1974-1976 (boîte 3)
4. 1977-1978 (boîte 3)
5. 1979-1981 (boîte 3)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2-3

Zone des notes

Notes:Dans chaque dossiers, chaque inscription de bête pour les subsides à l'élimination est dans sa fourre (1 feuille d'inscription est une feuille A3 repliée en deux, avec les documents de l'inscriptions à l'intérieur) jusqu'en 1976. Pour les années 1960-1961, étant donné que les feuilles d'inscription ne sont pas encore au format A3 mais en format A4, elles ont été mises à la suite par inscription. Parfois, même dans après 1962, certains dossiers n'ont pas de feuilles d'inscription: dans ces cas, les feuilles de chaque cas ont été mises à la suite.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=606425
 

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