CH AEV, 4160-2022/28, 1.4.3.2.1 Gestion et enquête administrative sur la conduite du projet partiel de formation initiale et continue "Passepartout", 2007-2011 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4160-2022/28, 1.4.3.2.1
Titre:Gestion et enquête administrative sur la conduite du projet partiel de formation initiale et continue "Passepartout"

Dates

Période de création:2007 - 2011

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Correspondance, procès-verbaux, rapports et conventions.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:25
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2111
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=608104
 

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