CH AEV, ASSVR, 1.3.1 Rapports annuels du président cantonal, 1986-2007 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, ASSVR, 1.3.1
Titre:Rapports annuels du président cantonal

Dates

Période de création:1986 - 2007

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2007
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=60850
 

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