CH AEV, Confinia, Reconnaissance du plan du Rhône et des bornes, faite par les délégués de Berne et du Valais. Original avec sceaux., 26.08.1760 (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Confinia,
Cotes anciennes:11/2/46bis
Titre:Reconnaissance du plan du Rhône et des bornes, faite par les délégués de Berne et du Valais. Original avec sceaux.

Dates

Période de création:26/08/1760

Support

Description de sceau:Sceaux

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:AV 44/11

Zone des notes

Notes:Ne fait plus partie du fonds Confinia.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1760
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=65607
 

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