CH AEV, Confinia, 12/1/25 Décision prise après la vision locale du 20 octobre 1756 par les députés de Vaud et du Valais relative à l'établissement d'un vanel à Noville rive bernoise., 19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Confinia, 12/1/25
Titre:Décision prise après la vision locale du 20 octobre 1756 par les députés de Vaud et du Valais relative à l'établissement d'un vanel à Noville rive bernoise.

Dates

Période de création:19ème s.
Période de création, notes.:S.d., placé par le rédacteur de l'inventaire entre le document de 08.1819 et du 16.06.1822.

Support

Support / Träger:Papier, 21.5x34.5

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=65704
 

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