CH AEV, Hospice Ste-Catherine, 1.1 Règlement de la Villa Ste-Catherine, 1976 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Hospice Ste-Catherine, 1.1
Titre:Règlement de la Villa Ste-Catherine

Dates

Période de création:1976
Période de création, notes.:Egalement s.d.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1976
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72258
 

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