CH AEV, Léon Mabillard, 6 Créances: créance reconnue par Pierre Dayer en faveur du châtelain Produit: sur un seul feuillet, il est fait mention de cette créance, de son passage au profit du président Produit, et de son annulation suite au paiement. Le second feuillet (rangé dans le premier) fait m

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léon Mabillard, 6
Titre:Créances: créance reconnue par Pierre Dayer en faveur du châtelain Produit: sur un seul feuillet, il est fait mention de cette créance, de son passage au profit du président Produit, et de son annulation suite au paiement. Le second feuillet (rangé dans le premier) fait mention de la même créance, et atteste également son paiement ; créance reconnue par Jean Joseph Mischellod, de Leytron, en faveur de Jean Joseph Produit, président et châtelain de Leytron, devant le notaire Cheseaux (mention d'acomptes sur le même feuillet) ; créance reconnue par Augustin Dayer, de Leytron, en faveur du même Jean Joseph Produit, devant le notaire Maurice Barman ; créance reconnue par Jean Mabillard en faveur de la Fabrique de la chapelle de Montagnon, devant le notaire Joseph Desfayes ; créance reconnue par Célestine Rossier, épouse d'Emile Mabillard, en faveur de Marie Gaillard, de Leytron, devant le notaire Buchard (avec, sur la même feuille, bons et mention que la créance est acquittée) ; créance reconnue par Pierre Emile Mabillard, en faveur de Georges Carrupt ; bon de 500.- francs versé par les enfants de feu Jean-Pierre Mabillard pour couvrir une créance.

Dates

Période de création:1832 - 1927

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 feuilles et 5 feuillets
Format larg. x H (cm):Divers
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1927
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72503
 

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