CH AEV, Léon Mabillard, 13 Hypothèques: créance hypothécaire reconnue par les époux Emile et Célestine Mabillard, devant le notaire Edouard Coquoz (avec mention sur le même feuillet de l'annulation de l'acte) ; acte de constitution d'hypothèque passé entre Isidore Cheseaux d'une part, et Pierre Em

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Léon Mabillard, 13
Titre:Hypothèques: créance hypothécaire reconnue par les époux Emile et Célestine Mabillard, devant le notaire Edouard Coquoz (avec mention sur le même feuillet de l'annulation de l'acte) ; acte de constitution d'hypothèque passé entre Isidore Cheseaux d'une part, et Pierre Emile Mabillard et Charles Besse d'autre part, devant le même notaire Edouard Coquoz ; Martine Moulin Muralet consent à la radiation d'une hypothèque, acte officiel.

Dates

Période de création:1908 - 1933

Support

Support / Träger:Papier
Type de documents d'archives:Feuillet, liasse et feuille
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3
Format larg. x H (cm):22,5x36 environ
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1933
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=72510
 

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