CH AEV, Fontaine des Bernunes Consortage de la fontaine des Bernunes, 1886-2008 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Fontaine des Bernunes
Titre:Consortage de la fontaine des Bernunes
Période de création:1886 - 2008

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 boîte Tourbillon
Mètres linéaires:0,15

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Consortage de la fontaine des Bernunes

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2008/48
Date d'entrée:27/11/2008
Type d'entrée:Don

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Actes notariés et statuts
2. Finances
3. Assemblées générales
4. Droits d'eau
5. Travaux
6. Litiges
7. Divers
Évaluation et élimination:Plusieurs documents ont été rendus à M. Leander Schmid : doubles, factures, récépissés et autres documents comptables, papiers divers.
Au moment du traitement (2018) quelques dossiers de pièces comptables de plus de 10 ans (factures, quittances, récépissés, pièces bancaires) ont été éliminés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:2 C 2/1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=75599
 

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