CH AEV, 5450-2009/34, 2.1.3.1 Motions, 1980-1996 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5450-2009/34, 2.1.3.1
Titre:Motions

Dates

Période de création:1980 - 1996

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 2 sous-dossiers:

Dossier 1: 1980
Dossier 2: 1994-1996

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2026
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=76187
 

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