CH AEV, URSTFC, 2009/40, 3/3 Assemblée des délégués de l'Union romande, 1999-2008 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AEV, URSTFC, 2009/40, 3/3
Titre:Assemblée des délégués de l'Union romande
Période de création:1999 - 2008

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2008
Autorisation nécessaire:Propriétaire
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Consultation réservée
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=78229
 

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