CH AEV, 1255-2008/21, 4.6/3/1 Convention relative aux droits de l'enfant, 1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 1255-2008/21, 4.6/3/1
Titre:Convention relative aux droits de l'enfant

Dates

Période de création:1999

Support

Support / Träger:Papier

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1. Groupe de travail chargé d'effectuer une première analyse de la mise en oeuvre de la Convention relative aux droits de l'enfant :
1.1 Décision du Conseil d'Etat
1.2 Correspondance
1.3 Convention / Übereinkommen
1.4 Premier rapport
1.5 Première analyse concernant la mise en oeuvre de cette Convention
1.6 Rapport du canton du Valais
1.7 Prise de position du groupe de travail

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:15
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1999
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=78302
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne