CH AEV, AVEP, 2006/63, 30 Statuts des maîtres de l'enseignement professionnel: \ - procès-verbaux; \ - correspondance; \ - ordonnances., 21.08.1991-22.11.2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AVEP, 2006/63, 30
Titre:Statuts des maîtres de l'enseignement professionnel:
- procès-verbaux;
- correspondance;
- ordonnances.

Dates

Période de création:21/08/1991 - 22/11/2004

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:17 pièces

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:2
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2004
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=84851
 

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