CH AcMy, Bourg, C 3.2.1 Registres, 1838-1878 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, C 3.2.1
Titre:Registres

Dates

Période de création:1838 - 1878

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 pièces: n° 1: 06.05.1838-09.03.1839; n° 2: 06.03.1852-25.03.1878.

Zone des notes

Notes:Les affaires de la bourgeoisie sont gérées par le Conseil municipal de Martigny-Bourg de 1840 environ jusqu'en 1852. L'assemblée bourgeoisiale de Martigny-Bourg décide le 14.02.1852 d'établir un conseil bourgeoisial qui se chargera lui-même des affaires de la bourgeoisie et de ses protocoles. Ces livres contiennent aussi les protocoles de certaines assemblées primaires.

Voir aussi sous B 2.1.2 "Procès-verbaux du Conseil communal: Registres", registres n° 5 et n° 9, et sous B 2.2.1 pour les journaux de vacations du conseil.
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1878
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86666
 

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