CH AcMy, Bourg, C 4.1 Généralités, 1816-1962 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, C 4.1
Titre:Généralités
Période de création:1816 - 1962

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers: n° 1: 1816-1869; n° 2: 1870-1962.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
06.03.1816-31.01.1839. Comptes des receveurs de la Bourgeoisie de Martigny-Bourg (4 pièces: n° 1: 06.03.1816-13.01.1819, Gross curial; n° 2: 13.01.1819-03.03.1820, Gross curial; n° 3: 1837, Saudan; n° 4: 08.03.1838-31.01.1839, Jean Marie Vouilloz).
12.02.1828-23.03.1829. Cahiers du rôle des forains redevables à la Bourgeoisie de Martigny pour les années 1826-1827 et 1828 (2 pièces: n° 1: 12.02.1828; n° 2: 23.03.1829).
13.03.1852. Proposition de répartition des biens et de la fortune entre les deux administrations du Bourg, soit la bourgeoisie et la municipalité.
24.02.1853. Comptes généraux (recettes et dépenses) du conseil bourgeoisial de Martigny-Bourg.
1861-1862. Cahier de bons de la Bourgeoisie de Martigny-Bourg.

Mots-clefs: créance; radiation; obligation

Zone des notes

Notes:Voir aussi sous L 1.3.1 "Registres des amendes de la Municipalité de Martigny-Bourg", en particulier le registre n° 2 (1855-1884).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1962
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86670
 

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