CH AcMy, Bourg, C 5.3.2 Bois d'affouage et bois de concession, 1874-1960 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-série

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, C 5.3.2
Titre:Bois d'affouage et bois de concession

Dates

Période de création:1874 - 1960

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:2 dossiers: n° 1: 1874-1930; n° 2: 1931-1960.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
1893-1917. Listes des bourgeois de Martigny-Bourg ayant reçu le bois d'affouage (incomplet: 1893-1897; 1899; 1917).

Zone des notes

Notes:Voir aussi sous C 2 "Droit de bourgeoisie" et sous G 3.1 "Propriétés et bâtiments de particuliers: Généralités" pour les demandes en bois de construction
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1960
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86682
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Panier de commandeaucune entrée|Connexion|fr de en
Archives de l'Etat du Valais - Recherches en ligne