CH AcMy, Bourg, C 5.3.1.1 Généralités, 1860-1964 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AcMy, Bourg, C 5.3.1.1
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1860 - 1964

Support

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 dossiers: n° 1: 1860-1930; n° 2: 1931-1937; n° 3: 1938-1946; n° 4: 1947-1952; n° 5: 1953-1964.

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dont
s.d. Plan sur toile du territoire des chalets de la Têtaz, forêt de la Grand'Jeur, et dévaloirs des 7ème et 12ème divisions; sans nom d'auteur. [MP].
1860-1862. Pièces relatives à l'affaire entre l'Etat du Valais et la Bourgeoisie de Martigny-Bourg au sujet des coupes du Ban du Bourg et permis relatifs.
05.1963. Plan des forêts bourgeoisiales de Martigny-Bourg; établi par B. Moreillon, ingénieur forestier (plan roulé). [Conservé dans le secteur N1 P].
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1964
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=86683
 

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