CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, R 1 N°72 Page 116: Notice du [banneret Preux] au sujet d'une convention entre les bourgeois de Vérossaz conclue en 1790 relative aux grains et au foin dus à l'abbaye., 18. sc.-19. sc. (Document)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Document

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, R 1 N°72
Titre:Page 116: Notice du [banneret Preux] au sujet d'une convention entre les bourgeois de Vérossaz conclue en 1790 relative aux grains et au foin dus à l'abbaye.

Dates

Période de création:18ème s. - 19ème s.
Notes Dates éparses:1790

Zone du contexte

Informations sur copie / Informationen zur Kopie:Copie

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français

Zone des notes

Notes:Fait partie de R1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1900
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=89349
 

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