CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, P 293 Fragments de protocoles des séances du Conseil de la bourgeoisie de Saint-Maurice de 1744 à 1850. Tâches des membres du Conseil, arrêtés, réglements, etc., 1744-1850 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Jules-Bernard Bertrand, P 293
Titre:Fragments de protocoles des séances du Conseil de la bourgeoisie de Saint-Maurice de 1744 à 1850. Tâches des membres du Conseil, arrêtés, réglements, etc.

Dates

Période de création:1744 - 1850

Support

Type de documents d'archives:Formulaires divers
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:3 pièces soit au total 11 folios
Format larg. x H (cm):maximum 21,8x25,8

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Langue:Français
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1850
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=89731
 

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