CH AEV, 4601-2010/25,1.13.4.1 Généralités, 1999-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4601-2010/25,1.13.4.1
Titre:Généralités

Dates

Période de création:1999 - 2008

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:11 dossiers

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier subdivisé en 11 sous-dossiers:

Dossier 1: statuts (1999-2008)
Dossier 2: séances du Comité de direction et procès-verbaux (1999-2005)
Dossier 3: séances du Conseil d'administration et procès-verbaux (1999-2005)
Dossier 4: assemblées annuelles et procès-verbaux (1999-2005)
Dossier 5: gestion et comptes (1999-2005)
Dossier 6: avenir de la clinique (09.2000)
Dossier 7: avis de droit de Louis Dallèves concernant les prêts consentis à la clinique par les cantons partenaires de l'association (04.2000)
Dossier 8: notes de Peter Bodenmann (04.1999)
Dossier 9: étude médicométrique du professeur Bailly (06.2000)
Dossier 10: groupe de travail chargé d'analyser les modalités du subventionnement par l'Etat du Valais des activités de la clinique dès l'an 2000 (décision du Conseil d'Etat du 30 juin 1999) (06.1999)
Dossier 11: décision du Grand Conseil du 25 juin 1999 concernant la participation financière du canton aux frais d'investissements et d'exploitation de la clinique (06.1999)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:36
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2038
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=95035
 

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