CH AEV, DI, 79.2.2 Congrès de Vienne et traité de Paris; en particulier: réunion d'une partie de la Savoie à Genève, abolition des droits de transit en faveur de la Sardaigne., 1815-1826 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, DI, 79.2.2
Titre:Congrès de Vienne et traité de Paris; en particulier: réunion d'une partie de la Savoie à Genève, abolition des droits de transit en faveur de la Sardaigne.

Dates

Période de création:1815 - 1826

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:27 pièces
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
CH AEV, DI, 82.2.1 Mission de Pictet de Rochemont à Paris, traité avec la Sardaigne, etc.: neutralité de la Suisse, réunion d'une partie de la Savoie à Genève, abolition des droits de transit en faveur de la Sardaigne., 1815-1816 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1826
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=9531
 

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