CH AEV, 4601-2010/25, 1.13.6.2 Séances du Conseil de fondation et procès-verbaux, 2003-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 4601-2010/25, 1.13.6.2
Titre:Séances du Conseil de fondation et procès-verbaux

Dates

Période de création:2003 - 2008

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:1 dossier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:38
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2038
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=95484
 

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