CH AEV, DI, 87.5 Examen par la Diète cantonale des concordats et décrets de Médiation (mai 1817). \ Mai 1832: attitude à prendre face au concordat des sept. \ Mai 1817: demandes d'établissement en Valais de Jean-Melchior Steineker et Joséphine Haensler., 1817-1832 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, DI, 87.5
Titre:Examen par la Diète cantonale des concordats et décrets de Médiation (mai 1817).
Mai 1832: attitude à prendre face au concordat des sept.
Mai 1817: demandes d'établissement en Valais de Jean-Melchior Steineker et Joséphine Haensler.

Dates

Période de création:1817 - 1832
Période de création, notes.:Mai 1817 (pour deux éléments: le premier et le dernier) et mai 1832

Support

Support / Träger:Papier
Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:6 pièces (2 + 2 + 2)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1832
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=9709
 

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