CH AEV, 5710-1982/50, 1960-1981 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Sous-fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, 5710-1982/50
Période de création:1960 - 1981

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:7 boîtes Tourbillon
Mètres linéaires:1,05

Zone du contexte

Historique archivistique:Lors du versement aux AEV, on comptait 8 boîtes. Il reste 7 boîtes "Tourbillon" après évaluation, conditionnement et élimination réalisés en 2010-2011
Un inventaire a été rédigé. Les dossiers ont été classés selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009.

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1982/50
Date d'entrée:01/06/1982
Type d'entrée:Versement

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009:
1. Administration générale
2. Direction
3. Autorités de la santé
6. Professionnels de la santé
7. Etablissements et institutions sanitaires
9. Situations de crises et de catastrophes / Secours
10. Promotion de la santé et prévention
13. Produits thérapeutiques et dispositifs médicaux
14. Assurance-maladie
15. Partenaires
16. Laboratoire cantonal
17. Service du tourisme
Évaluation et élimination:Les procès-verbaux de la conférence des directeurs cantonaux des affaires sanitaires ont également été éliminés par la suite.
Mode de classement:Selon le référentiel de classement et de gestion datant de 2009

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:1 C 1/3
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2011
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=100852
 

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