CH AEV, AC Champéry Champéry, Commune, 1504 (env.)-2005 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, AC Champéry
Titre:Champéry, Commune
Type d'archives / Archivtyp:Commune
Période de création:env. 1504 - 2005

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:23 boîtes noires
54 registres
Mètres linéaires:7,60

Zone du contexte

Producteur / Aktenbildner:Commune de Champéry

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:1969/39; 1974/9; 2008/33
Date d'entrée:01/05/1969
23/01/1974
10/07/2008
Type d'entrée:Dépôt

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Pg 1-9: Parchemins; chronologique
P 1-991: Papiers; thématique
R 1-33: Registres; chronologique
M 1-6: Minutes de notaires; par notaires
J 1-183: Protocoles de juges; chronologique
Contient aussi:L'inventaire papier contient l'ancien inventaire et une table de concordance entre l'ancien et le nouvel inventaire.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Emplacement / Standort:3 B 53/3-4
3 B 53/4: P 631-991 (mention "Supplément" sur la boîte)

Zone des notes

Notes:Les dossiers nominaux de la chambre pupillaire (P 529-544) sont sous le coup d'un délai de protection de 100 ans (données sensibles).
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/2005
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=1016
 

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