CH AEV, Brevets d'inventions, 1/1 Louis Cobbaert, Grammont: porte-allumettes., 20.12.1888 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/1
Titre:Louis Cobbaert, Grammont: porte-allumettes.

Dates

Période de création:20/12/1888

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1888
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103747
 

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