CH AEV, Brevets d'inventions Brevets d'inventions, 1818-1969 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Fonds

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions
Titre:Brevets d'inventions
Type d'archives / Archivtyp:Collection
Période de création:1818 - 1969

Indications sur l'étendue

Nombre d'unités matérielles / Anzahl Einheiten:5 demi-boîtes
Mètres linéaires:0,50

Zone du contexte

Modalité d'entrée / Eingangsmodalitäten

Numéro d'entrée / Eingangsnummer:2000/53
Date d'entrée:06/10/2000
Type d'entrée:Achat

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Brevets d'invention déposés par des Valaisans au Bureau fédéral des inventions à Berne

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions de reproduction:La reproduction photographique ou numérique des documents contenus dans cette collection est autorisée (mail du 01.06.2015 de l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle, Berne).
Emplacement / Standort:1 A 5/2

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle (IPI): www.ige.ch/fr/proteger-votre-pi/brevets
Base de données des brevets gérée par l'IPI: www.swissreg.ch
Office européen des brevets: base de données EspaceNet: worldwide.espacenet.com. Contient le référencement de 130 millions de brevets (2022), dont des brevets suisses, avec accès aux documents originaux reproduits (brevet original, dessins, etc.)
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir:
CH AEV, 4310-2022/13, 30.40.04.01 Collection de brevets d'invention, 1964-1967 (Dossier)
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1969
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=55570
 

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