CH AEV, Brevets d'inventions, 1/35 Georges Gascon, Paul de Cocatrix et Paul Faisant, Martigny: gouttière pour membres fracturés ou atteints de lésions articulaires., 04.09.1916-01.02.1917 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/35
Titre:Georges Gascon, Paul de Cocatrix et Paul Faisant, Martigny: gouttière pour membres fracturés ou atteints de lésions articulaires.

Dates

Période de création:04/09/1916 - 01/02/1917

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1917
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103781
 

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