CH AEV, Brevets d'inventions, 1/53 Joseph Marie Pasquier, Saint-Maurice: organe rotatif se mouvant dans un fluide., 08.05.1928-01.06.1929 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/53
Titre:Joseph Marie Pasquier, Saint-Maurice: organe rotatif se mouvant dans un fluide.

Dates

Période de création:08/05/1928 - 01/06/1929

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1929
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103799
 

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