CH AEV, Brevets d'inventions, 1/60 Manufacture de caractères en bois S.A., Ardon: plaque indicatrice pour la signalisation routière., 07.03.1931-01.06.1932 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/60
Titre:Manufacture de caractères en bois S.A., Ardon: plaque indicatrice pour la signalisation routière.

Dates

Période de création:07/03/1931 - 01/06/1932

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1932
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103806
 

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