CH AEV, Brevets d'inventions, 1/65 Paul Gaspoz, Sion: appareil de commande d'un ou de plusieurs circuits électriques à un moment déterminé., 02.03.1933-02.04.1934 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/65
Titre:Paul Gaspoz, Sion: appareil de commande d'un ou de plusieurs circuits électriques à un moment déterminé.

Dates

Période de création:02/03/1933 - 02/04/1934

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1934
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103811
 

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