CH AEV, Brevets d'inventions, 1/70 Frédéric Stalder, Sierre: dispositif de signalisation routière., 22.09.1933-01.02.1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/70
Titre:Frédéric Stalder, Sierre: dispositif de signalisation routière.

Dates

Période de création:22/09/1933 - 01/02/1935

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103816
 

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