CH AEV, Brevets d'inventions, 1/74 Pierre Cottagnoud, Vétroz: ferrure pour animaux de trait, de selle et de bât., 06.06.1934-02.09.1935 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/74
Titre:Pierre Cottagnoud, Vétroz: ferrure pour animaux de trait, de selle et de bât.

Dates

Période de création:06/06/1934 - 02/09/1935

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1935
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103820
 

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