CH AEV, Brevets d'inventions, 1/98 André Gerber, Evilard s. Bienne: crampon antidérapant pour le fer à cheval., 07.04.1942-01.05.1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/98
Titre:André Gerber, Evilard s. Bienne: crampon antidérapant pour le fer à cheval.

Dates

Période de création:07/04/1942 - 01/05/1943

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1943
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103844
 

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