CH AEV, Brevets d'inventions, 1/99 François Garbaccio, Montana: roue à bandage élastique, particulièrement mais non exclusivement pour bicyclette., 18.02.1942-01.11.1943 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Niveau:Dossier

Zone d'identification

Cote:CH AEV, Brevets d'inventions, 1/99
Titre:François Garbaccio, Montana: roue à bandage élastique, particulièrement mais non exclusivement pour bicyclette.

Dates

Période de création:18/02/1942 - 01/11/1943

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Numéro de boîte / Schachtelnummer:1
 

Utilisation

Fin du délai de protection:31/12/1943
Autorisation nécessaire:Aucune
Consultabilité physique:Sans restriction
Accessibilité:Publique
 

URL vers cette unité de description

URL:https://scopequery.vs.ch/detail.aspx?ID=103845
 

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